Patrice Carvalho

De: Patrice Carvalho
Objet:
rapporteur
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032576973(source JORF)
désignation
25 Mai 201625/05/2016
De: Patrice Carvalho
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
désignation
05 Mai 201605/05/2016
De: Patrice Carvalho
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 201605/05/2016
De: Patrice Carvalho
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032456616(source JORF)
désignation
27 Avril 201627/04/2016
De: Patrice Carvalho
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032456616(source JORF)
cessation de fonction
27 Avril 201627/04/2016
De: Patrice Carvalho
Objet:
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000031832819(source JORF)
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Patrice CARVALHO
député, suppléant
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des parlementaires, et des représentants des collectivités publiques
parlementaires
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000027243620(source JORF)
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Patrice Carvalho
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000226019(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Carvalho (Patrice)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000207559(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Carvalho (Patrice, Fernando)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1995/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000193075(source JORF)
nomination
26 Juin 199626/06/1996